Statuts de l’association

« Relations et Connaissance de soi »

Article 1 : Création.

Les soussignés (membres fondateurs) :

M. Paul PUJOL , demeurant au 37 route de Reyrieux 01600 Trévoux.

Mme. Anne-Marie BERNARD , demeurant au 74 montée des Tupinières 38200 Vienne.

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre «  Relations et Connaissance de soi ».

Article 2 : Objet

L'association a pour objet la création et l'animation d'activités culturelles, basées sur la Connaissance de soi et La Spiritualité Laïque. C’est-à-dire l'étude et l'exploration des mécanismes de la mémoire, de la pensée et de l'esprit. L'association est entièrement laïque et indépendante de toutes organisations ou obédiences religieuses (que ce soit des religions établies, des cercles ésotériques ou autres...)

Activités culturelles: Organisation de conférences, journées d'études, séminaires, cours de relaxation profonde, yoga, méditation et autres activités corporelles. Publications d'écrits, de DVD et de films, émissions radiophoniques, télévisuelles, présence sur le WEB (site, blog, réseaux sociaux, newsletter).

Article 3 : Siège

Son siège est situé au 37 route de Reyrieux 01600 Trévoux. Le siège pourra être transféré en tout autre lieu par simple décision du Conseil d’Administration. L’Assemblée Générale serra tenue informée du changement d’adresse.

Article 4 : Durée

La durée de l'Association est illimitée.

Article 5 : Composition de l'association

L'association se compose :

- De membres fondateurs, qui seuls disposent d’une voix délibérative à l’assemblée générale et assemblée extraordinaire, et qui sont exonérés de cotisations.

- De membres d'honneurs agréés par le Conseil d'Administration en raison des services qu'ils rendent ou ont rendus à l'association. Ils sont exonérés de cotisations et disposent d’une voix consultative.

- De membres bienfaiteurs agrées par le Conseil d’Administration, les personnes physiques ou morales ayant contribué par une donation à l’essor de l’Association. Elles sont exonérées de cotisations et disposent d’une voix consultative.

- De membres adhérents, les personnes qui ont versé une cotisation annuelle, dont le montant sera déterminé par le Conseil d'Administration. Elles sont agréées par le Conseil d’Administration. Les membres adhérents disposent d’une voix consultative. Parmi les adhérents, il sera possible de créer des collèges de travail sur différents sujets, cela afin de favoriser la collaboration entre les membres.

Tout membre qui adhère renonce formellement à pratiquer de la propagande sur des questions religieuses, politiques, psychologiques, syndicales ou de particularisme social. L'association ayant pour but d'avoir des activités culturelles, celles-ci doivent avant tout être laïques, ouvertes et libres, c'est-à-dire non-soumise à diverses formes d'idéologies.

Article 6 : Admission

L‘association est ouverte à toute personne qui accepte les présents statuts et le règlement intérieur éventuel. Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le Bureau qui statue lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées. L’acceptation ou le refus d’une candidature a un caractère discrétionnaire, nous précisons que la décision d’un éventuel refus d’admission n’a pas à être motivée.

Article 7 : Radiation

La qualité de membre se perd par démission, par non paiement ou renouvellement de la cotisation, par décès ou par radiation. La radiation peut-être prononcée pour non-paiement de la cotisation, pour motif grave, ou pour le non-respect des statuts de l’association. L'intéressé aura été invité à se présenter devant le Bureau, pour fournir des explications.

Article 8 : Ressources

Les ressources de l'association se composent :

- Du montant des cotisations et des dons.

- Des subventions qui pourraient lui être accordées par l'État, les Régions, les Départements, les Communes, ou toutes autres collectivités territoriales.

- Des sommes perçues en contrepartie de prestations fournies par l'association (conférences, journée d'étude, séminaires, cours de relaxation profonde, etc.…).

- De toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.

Article 9 : Conseil d'administration.

L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé des membres fondateurs élus pour une période de trois ans. Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, ou toute autre personne qu’il jugera utile, un Bureau qui peut comporter les postes suivants :

- Un Président, qui assumera le poste de Secrétaire.

- Un Trésorier.

Les membres du Bureau sont rééligibles sans limitation du nombre.

Article 10 : Réunion du Conseil d'Administration

Le Conseil d'Administration se réunit toutes les fois qu'il est nécessaire, et au moins une fois par an sur convocation du Président. La présence de membres par visioconférence sur internet est autorisée. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas d'égalité, la voix du Président est prépondérante. Il est tenu un procès verbal des séances. Les procès verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire.

Article 11 : Pouvoir du Conseil d'Administration

Le Conseil d’Administration établit l'ordre du jour des assemblées et assure, avec le Bureau dont il surveille la gestion, l’exécution des décisions de ces assemblées. Il autorise toutes acquisitions, aliénations ou locations immobilières, ainsi que les contrats à intervenir le cas échéant entre l’association et les collectivités ou organismes publics qui lui apportent une aide financière. Il établit le budget de l’association, et fixe le montant des cotisations.

Article 12 : Pouvoir du Bureau

Le Bureau assure le bon fonctionnement de l’association sous le contrôle du Conseil d'Administration dont il prépare les réunions. Pour les réunions du Bureau, la présence de membres par visioconférence sur internet est autorisée.

- Rôle du Président.

Le Président représente l’association dans tous les actes de la vie civile et il conclut tous les accords, sous réserve des autorisations qu’il doit obtenir du Conseil d’Administration dans les cas prévus aux présents statuts. Il a qualité pour présenter toute réclamation auprès de toute administration, notamment en matière fiscale et pour ouvrir tout compte bancaire ou postal. Il agit en justice au nom de l’association, tant en demande qu’en défense.

En cas d’empêchement, le président est remplacé par le Trésorier.

Le Président peut accorder des délégations partielles de ses pouvoirs sous réserve, lorsqu’il s’agit de délégations d’une certaine durée ou permanente au Trésorier.

- Rôle du Secrétaire.

Le Secrétaire est chargé, en particulier, de rédiger les procès-verbaux des réunions du Conseil et de l’Assemblée Générale et de tenir le registre prévu par la loi.

En cas d’empêchement, le Secrétaire est remplacé par le Trésorier.

- Rôle du Trésorier.

Le Trésorier est chargé de tenir ou de faire tenir, sous son contrôle, la comptabilité de l’association. Il perçoit toute recette, il effectue tout paiement, sous réserve de l’autorisation du Président, dans les cas éventuellement prévus par le Conseil. En cas d’empêchement le Trésorier est remplacé par le Président.

A l’égard des organismes bancaires ou postaux, le Président, le Trésorier, ou tout autre personne désignée par le Président avec l’accord du Conseil d’Administration, ont pouvoir, chacun séparément de signer tous moyens de paiements (chèques, virements, etc.).

Article 13 : L’Assemblée Générale Ordinaire

En principe et sauf circonstances contrariantes, l’Association tient une Assemblée Générale une fois l’an. L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association, les membres adhérents doivent être à jour de leur cotisation annuelle. Les membres peuvent se faire représenter par leur conjoint membre ou par un autre membre.

Un mois au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués à la demande du Président ou du Conseil d’Administration. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations, il ne comporte que des propositions émanant du Conseil d’Administration.

L’assemblée est présidée par le Président, ou par défaut par tout autre membre du Conseil d’Administration ou du Bureau, il soumet à l’assemblée le rapport d’activité de l’association.

Le Trésorier, ou par défaut par tout autre membre du Conseil d’Administration ou du Bureau, soumet le rapport financier comportant les comptes de l’exercice écoulé.

L’Assemblée générale fixe le montant de la cotisation annuelle.

Après épuisement de l’ordre du jour, les approbations et décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés, la voix de Président étant prépondérante en cas d’égalité des voix.

Article 14 : L’Assemblée Générale Extraordinaire

Lorsque le Président ou le Conseil d’Administration en reconnaît l’utilité, une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée suivant les formalités prévues par l’article 13. Elle est convoquée pour délibérer en cas de dissolution de l’association.

Article 15 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration qui le fait approuver par l’Assemblée Générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 16 : Dissolution

La dissolution de l’association ne peut-être prononcée que par l’Assemblée Générale Extraordinaire, spécialement convoquée à cet effet. Un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci qui déterminera les pouvoirs de ces derniers. L’Assemblée Générale Extraordinaire attribue l’actif net à toutes associations déclarées ayant un objet similaire ou voisin, ou tout établissement à but social de son choix.

Article 17 : Modifications des statuts.

Les statuts pourront être modifiés à l’occasion d’une assemblée générale statuant à la majorité simple.

Fait à Trévoux le 4 mars 2024.

En deux exemplaires.

Les membres fondateurs.

Le Président.                                                  La Trésorière.

Paul Pujol.                                                       Anne-Marie Bernard.